Marque expirée - Marque en non vigueur

CAISSE DU PECHEUR
LES MAITRES VIGNERONS DE LA PRESQU'ILE DE SAINT TROPEZ SCA Carrefour de la Foux

Numéro de dépôt :
1359891
Date de dépôt :
19/06/1986
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/06/2016
CAISSE DU PECHEUR de LES MAITRES VIGNERONS DE LA PRESQU\'ILE DE SAINT TROPEZ SCA Carrefour de la Foux

Présentation de la marque CAISSE DU PECHEUR

Déposée le 19 juin 1986 par la société LES MAITRES VIGNERONS DE LA PRESQU'ILE DE SAINT TROPEZ SCA Carrefour de la Foux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CAISSE DU PECHEUR »

Le déposant est la société LES MAITRES VIGNERONS DE LA PRESQU'ILE DE SAINT TROPEZ SCA Carrefour de la Foux domicilié(e) Domaine des Paris,83580 GASSIN (dossier no 2317050) - 83580 - France et immatriculée sous le numéro RCS 596 580 084 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN Iannis ROMAN domicilié(e) 35, rue Paradis, BP 2224,13207 MARSEILLE Cedex 1 (dossier no 2317050) - 13207 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CAISSE DU PECHEUR est expirée depuis le 19 juin 2016.

LES MAITRES VIGNERONS DE LA PRESQU'ILE DE SAINT TROPEZ SCA Carrefour de la Foux a également déposé les autres marques suivantes : LE COUP DU ROI , COFFRE DE BORD , CAISSE DU CHASSEUR , CUVEE D'AUTOMNE , L'OUVERTURE , GAME FISH , CRISTAL DE ROSE LE ROSE DE L'HIVER , CAP AU LARGE , DOMAINE DE CARTEYRON , LA PECHE AU COUP


LES MAITRES VIGNERONS DE LA PRESQU'ILE DE SAINT TROPEZ SCA Carrefour de la Foux - Domaine des Paris,83580 GASSIN (dossier no 2317050) - 83580 - France - SIREN 596580084


CABINET ROMAN Iannis ROMAN - 35, rue Paradis, BP 2224,13207 MARSEILLE Cedex 1 (dossier no 2317050) - 13207 - France


Renouvellement sans limitation le 14 juin 2006 n°2317050 - Publication au BOPI 2006-06-14

Renouvellement sans limitation n°2071114 - Publication au BOPI 1996-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-48

Emballages pour bouteilles, en bois, plastique ou carton.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.