Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES ARPENTS DU BARON
LES MAITRES VIGNERONS DE LA GOURMANDIERE

Numéro de dépôt :
94513530
Date de dépôt :
30/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/03/2004

Présentation de la marque LES ARPENTS DU BARON

Déposée le 30 mars 1994 par la société LES MAITRES VIGNERONS DE LA GOURMANDIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES ARPENTS DU BARON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-19 du 13 mai 1994.

Le déposant est la société LES MAITRES VIGNERONS DE LA GOURMANDIERE domicilié(e) 14, Rue de Chenonceaux S.C.A., 37150 FRANCUEIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 265 739 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES MAITRES VIGNERONS DE LA GOURMANDIERE - France.

La marque LES ARPENTS DU BARON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94513530.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ARPENTS DU BARON est expirée depuis le 30 mars 2004.

LES MAITRES VIGNERONS DE LA GOURMANDIERE a également déposé les autres marques suivantes : HELLIZE DE MONTALAIES , (Marque figurative) , HENRY DE BEL AIR , HENRI III , LOUISE DE LORRAINE , BERTRAND DE GRATELOUP , LA REINE BLANCHE , PIERRE DE BERIGNEUL , AUBIN DE LA HUCHONNIERE , BENOIT DE LA GRANDIERE


LES MAITRES VIGNERONS DE LA GOURMANDIERE - 14, Rue de Chenonceaux S.C.A., 37150 FRANCUEIL - France - SIREN 775265739


LES MAITRES VIGNERONS DE LA GOURMANDIERE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-36

Publication - Publication le 13 mai 1994 au BOPI 1994-19

VINS ROUGE, ROSE et BLANC d'Appellation d'Origine Contrôlée "TOURAINE"