Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARLOTTE DE ROSTAING
LES MAITRES VIGNERONS DE LA GOURMANDIERE S.C.A

Numéro de dépôt :
1714267
Date de dépôt :
26/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/12/2001

Présentation de la marque CHARLOTTE DE ROSTAING

Déposée le 26 décembre 1991 par LES MAITRES VIGNERONS DE LA GOURMANDIERE S.C.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHARLOTTE DE ROSTAING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LES MAITRES VIGNERONS DE LA GOURMANDIERE S.C.A, domicilié(e) 14, Rue de Chenonceaux, 37150 FRANCUEIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Président R. BAUDEAU - France.

La marque CHARLOTTE DE ROSTAING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1714267.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARLOTTE DE ROSTAING est expirée depuis le 26 décembre 2001.

LES MAITRES VIGNERONS DE LA GOURMANDIERE S.C.A a également déposé les autres marques suivantes : HELLIZE DE MONTALAIES , (Marque figurative) , HENRY DE BEL AIR , HENRI III , LOUISE DE LORRAINE , BERTRAND DE GRATELOUP , LA REINE BLANCHE , PIERRE DE BERIGNEUL , AUBIN DE LA HUCHONNIERE , BENOIT DE LA GRANDIERE


LES MAITRES VIGNERONS DE LA GOURMANDIERE S.C.A - 14, Rue de Chenonceaux, 37150 FRANCUEIL - France


Président R. BAUDEAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-21

Vins Blanc d'Appellation d'Origine Controlée "Touraine"