Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE SUBLIME DE LA GOURMANDIERE
LES MAÎTRES VIGNERONS DE LA GOURMANDIERE S.C.A. Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3303947
Date de dépôt :
15/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/07/2014
LE SUBLIME DE LA GOURMANDIERE de LES MAÎTRES VIGNERONS DE LA GOURMANDIERE S.C.A

Présentation de la marque LE SUBLIME DE LA GOURMANDIERE

Déposée le 15 juillet 2004 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES MAÎTRES VIGNERONS DE LA GOURMANDIERE S.C.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE SUBLIME DE LA GOURMANDIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-35 du 27 août 2004.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LES MAÎTRES VIGNERONS DE LA GOURMANDIERE S.C.A domicilié(e) 24 rue de Chenonceaux,37150 FRANCUEIL - 37150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 265 739 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES MAÎTRES VIGNERONS DE LA GOURMANDIERE domicilié(e) 24 rue de Chenonceaux,37150 FRANCUEIL - 37150 - France.

La marque LE SUBLIME DE LA GOURMANDIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3303947.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SUBLIME DE LA GOURMANDIERE est expirée depuis le 15 juillet 2014.

LES MAÎTRES VIGNERONS DE LA GOURMANDIERE S.C.A a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , HENRI III , LA GOURMANDIERE , HELLIZE DE MONTALAIES , PIERRE DE BERIGNEUL , MARQUISE D'AUTECOUR , LA REINE BLANCHE , LES ARPENTS DU BARON , AUBIN DE LA HUCHONNIERE , CONFRERIE DES CHEVALIERS DE LA GOURMANDIERE


LES MAÎTRES VIGNERONS DE LA GOURMANDIERE S.C.A. Société Coopérative Agricole - 24 rue de Chenonceaux,37150 FRANCUEIL - 37150 - France - SIREN 775265739


LES MAÎTRES VIGNERONS DE LA GOURMANDIERE - 24 rue de Chenonceaux,37150 FRANCUEIL - 37150 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-52

Publication - Publication le 27 août 2004 au BOPI 2004-35

Vins rouge d'Appellation d'Origine Contrôlée “ Touraine ”.