Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société LES MAITRES VIGNERONS DE CASCASTEL
/
TERRE DES ANGES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TERRE DES ANGES
LES MAITRES VIGNERONS DE CASCASTEL, Societe cooperative agricole

Numéro de dépôt :
3605061
Date de dépôt :
15/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/10/2028
TERRE DES ANGES de LES MAITRES VIGNERONS DE CASCASTEL

Présentation de la marque TERRE DES ANGES

Déposée le 15 octobre 2008 par la société LES MAITRES VIGNERONS DE CASCASTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRE DES ANGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-47 du 21 novembre 2008.

Le déposant est la société LES MAITRES VIGNERONS DE CASCASTEL domicilié(e) grand rue - 11360 - CASCASTEL-DES-CORBIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 784 515 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES MAITRES VIGNERONS DE CASCASTEL, M. Guinebault Marc domicilié(e) grand rue - 11360 - CASCASTEL-DES-CORBIERES - France.

La marque TERRE DES ANGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3605061.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TERRE DES ANGES arrivera à expiration en date du 15 octobre 2028.

LES MAITRES VIGNERONS DE CASCASTEL a également déposé les autres marques suivantes : LES TERRASSES DU PARADIS , RETOUR DE CHASSE , TERRE & SENS , CASCASA , COL DE LA SERRE , SIEUR D'ARSE , SECRET DES GARRIGUES , LES TERRASSES DU PARADIS , NATUR' AILE , Essor


LES MAITRES VIGNERONS DE CASCASTEL, Societe cooperative agricole - grand rue - 11360 - CASCASTEL-DES-CORBIERES - France - SIREN 775784515


LES MAITRES VIGNERONS DE CASCASTEL, M. Guinebault Marc - grand rue - 11360 - CASCASTEL-DES-CORBIERES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-12

Publication - Publication le 21 nov. 2008 au BOPI 2008-47

Renouvellement sans limitation le 13 septembre 2018 n°2692740 - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2018-09-13

Vins et spiritueux.