Marque enregistrée - Marque en vigueur

HERITAGE DE BONNAFOUS
LES MAITRES VIGNERONS DE CASCASTEL, société coopérarive agricole

Numéro de dépôt :
4290046
Date de dépôt :
27/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/07/2026
HERITAGE DE BONNAFOUS de LES MAITRES VIGNERONS DE CASCASTEL

Présentation de la marque HERITAGE DE BONNAFOUS

Déposée par voie électronique le 27 juillet 2016 par la société LES MAITRES VIGNERONS DE CASCASTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HERITAGE DE BONNAFOUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-33 du 19 août 2016.

Le déposant est la société LES MAITRES VIGNERONS DE CASCASTEL domicilié(e) grand rue - 11360 - CASCASTEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES MAITRES VIGNERONS DE CASCASTEL, M. Marc Guinebault domicilié(e) grand rue - 11360 - CASCASTEL-DES-CORBIERES - France.

La marque HERITAGE DE BONNAFOUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4290046.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HERITAGE DE BONNAFOUS arrivera à expiration en date du 27 juillet 2026.

LES MAITRES VIGNERONS DE CASCASTEL a également déposé les autres marques suivantes : LES TERRASSES DU PARADIS , RETOUR DE CHASSE , TERRE & SENS , CASCASA , COL DE LA SERRE , TERRE DES ANGES , SIEUR D'ARSE , SECRET DES GARRIGUES , LES TERRASSES DU PARADIS , NATUR' AILE


LES MAITRES VIGNERONS DE CASCASTEL, société coopérarive agricole - grand rue - 11360 - CASCASTEL - France


LES MAITRES VIGNERONS DE CASCASTEL, M. Marc Guinebault - grand rue - 11360 - CASCASTEL-DES-CORBIERES - France


Publication - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Enregistrement sans modification - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.