Marque enregistrée - Marque en vigueur

EXPRESSION DE SCHISTES
les Maitres vignerons de Cascastel, société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
4290040
Date de dépôt :
27/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/07/2026
EXPRESSION DE SCHISTES de les Maitres vignerons de Cascastel

Présentation de la marque EXPRESSION DE SCHISTES

Déposée par voie électronique le 27 juillet 2016 par la Société Coopérative Agricole (SCA) les Maitres vignerons de Cascastel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EXPRESSION DE SCHISTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-33 du 19 août 2016.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) les Maitres vignerons de Cascastel domicilié(e) GRAND RUE - 11360 - CASCASTEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 784 515 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES MAITRES VIGNERONS DE CASCASTEL, M. Marc Guinebault domicilié(e) grand rue - 11360 - CASCASTEL-DES-CORBIERES - France.

La marque EXPRESSION DE SCHISTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4290040.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXPRESSION DE SCHISTES arrivera à expiration en date du 27 juillet 2026.

les Maitres vignerons de Cascastel a également déposé les autres marques suivantes : LES TERRASSES DU PARADIS , RETOUR DE CHASSE , TERRE & SENS , CASCASA , COL DE LA SERRE , TERRE DES ANGES , SIEUR D'ARSE , SECRET DES GARRIGUES , LES TERRASSES DU PARADIS , NATUR' AILE


les Maitres vignerons de Cascastel, société coopérative agricole - GRAND RUE - 11360 - CASCASTEL - France - SIREN 775784515


LES MAITRES VIGNERONS DE CASCASTEL, M. Marc Guinebault - grand rue - 11360 - CASCASTEL-DES-CORBIERES - France


Publication - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Enregistrement sans modification - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.