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Marques déposées par LES MAITRES VIGNERONS DE CASCASTEL-FRAISSE-ST JEAN SOCIETÉ COOPERATIVE VINICOLE
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JEAN DE CASCASTEL
Marque expirée - Marque en non vigueur

JEAN DE CASCASTEL
LES MAITRES VIGNERONS DE CASCASTEL-FRAISSE-ST JEAN SOCIETÉ COOPERATIVE VINICOLE

Numéro de dépôt :
3449287
Date de dépôt :
06/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/09/2016
JEAN DE CASCASTEL de LES MAITRES VIGNERONS DE CASCASTEL-FRAISSE-ST JEAN SOCIETÉ COOPERATIVE VINICOLE

Présentation de la marque JEAN DE CASCASTEL

Déposée le 6 septembre 2006 par LES MAITRES VIGNERONS DE CASCASTEL-FRAISSE-ST JEAN SOCIETÉ COOPERATIVE VINICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JEAN DE CASCASTEL »

Le déposant est LES MAITRES VIGNERONS DE CASCASTEL-FRAISSE-ST JEAN SOCIETÉ COOPERATIVE VINICOLE domicilié(e) 11360 CASCASTEL - 11360 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR PASCAL TOUSSENOT PRESIDENT LES MAITRES VIGNERONS DE CASCASTEL-FRAISSE-ST JEAN domicilié(e) 11360 CASCASTEL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEAN DE CASCASTEL est expirée depuis le 6 septembre 2016.

LES MAITRES VIGNERONS DE CASCASTEL-FRAISSE-ST JEAN SOCIETÉ COOPERATIVE VINICOLE a également déposé les autres marques suivantes : OPTIMUS , NEC PLUS


LES MAITRES VIGNERONS DE CASCASTEL-FRAISSE-ST JEAN SOCIETÉ COOPERATIVE VINICOLE - 11360 CASCASTEL - 11360 - France


MR PASCAL TOUSSENOT PRESIDENT LES MAITRES VIGNERONS DE CASCASTEL-FRAISSE-ST JEAN - 11360 CASCASTEL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-06

Publication - Publication le 13 oct. 2006 au BOPI 2006-41

Vins et spiritueux.