Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société Les Maitres vignerons de Cascastel – Fraisse – St Jean Société Coopérative Vinicole
/
ROI DES GARRIGUES
Marque expirée - Marque en non vigueur

ROI DES GARRIGUES
Les Maitres vignerons de Cascastel – Fraisse – St Jean Société Coopérative Vinicole

Numéro de dépôt :
3605063
Date de dépôt :
15/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/10/2018
ROI DES GARRIGUES de Les Maitres vignerons de Cascastel – Fraisse – St Jean Société Coopérative Vinicole

Présentation de la marque ROI DES GARRIGUES

Déposée le 15 octobre 2008 par la société Les Maitres vignerons de Cascastel – Fraisse – St Jean Société Coopérative Vinicole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROI DES GARRIGUES »

Le déposant est la société Les Maitres vignerons de Cascastel – Fraisse – St Jean Société Coopérative Vinicole domicilié(e) 11360 CASCASTEL - 11360 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Pascal Toussenot président Les Maitres vignerons de Cascastel – Fraisse – St Jean domicilié(e) 11360 CASCASTEL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROI DES GARRIGUES est expirée depuis le 15 octobre 2018.

Les Maitres vignerons de Cascastel – Fraisse – St Jean Société Coopérative Vinicole a également déposé les autres marques suivantes : ROQUE D'EGASSIES , LES MAÎTRES VIGNERONS DU PARADIS , RESERVE SAINTE COLOMBE , mea culpa


Les Maitres vignerons de Cascastel – Fraisse – St Jean Société Coopérative Vinicole - 11360 CASCASTEL - 11360 - France


Mr Pascal Toussenot président Les Maitres vignerons de Cascastel – Fraisse – St Jean - 11360 CASCASTEL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-12

Publication - Publication le 21 nov. 2008 au BOPI 2008-47

Vins et spiritueux.