Accueil marques.expert
/
Marques déposées par LES MAITRES VIGNERONS DE CASCASTEL – FRAISSE – ST JEAN SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE
/
mea culpa
Marque expirée - Marque en non vigueur

mea culpa
LES MAITRES VIGNERONS DE CASCASTEL – FRAISSE – ST JEAN SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE

Numéro de dépôt :
3449283
Date de dépôt :
06/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/09/2016
mea culpa de LES MAITRES VIGNERONS DE CASCASTEL – FRAISSE – ST JEAN SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE

Présentation de la marque mea culpa

Déposée le 6 septembre 2006 par LES MAITRES VIGNERONS DE CASCASTEL – FRAISSE – ST JEAN SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « mea culpa »

Le déposant est LES MAITRES VIGNERONS DE CASCASTEL – FRAISSE – ST JEAN SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE domicilié(e) 11360 CASCASTEL - 11360 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR PASCAL TOUSSENOT PRESIDENT LES MAITRES VIGNERONS DE CASCASTEL – FRAISSE – ST JEAN domicilié(e) 11360 CASCASTEL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque mea culpa est expirée depuis le 6 septembre 2016.

LES MAITRES VIGNERONS DE CASCASTEL – FRAISSE – ST JEAN SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE a également déposé les autres marques suivantes : ROQUE D'EGASSIES , LES MAÎTRES VIGNERONS DU PARADIS , RESERVE SAINTE COLOMBE , ROI DES GARRIGUES


LES MAITRES VIGNERONS DE CASCASTEL – FRAISSE – ST JEAN SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE - 11360 CASCASTEL - 11360 - France


MR PASCAL TOUSSENOT PRESIDENT LES MAITRES VIGNERONS DE CASCASTEL – FRAISSE – ST JEAN - 11360 CASCASTEL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-06

Publication - Publication le 13 oct. 2006 au BOPI 2006-41

Vins et spiritueux.