Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LES MAÎTRES VIGNERONS DU PARADIS
LES MAITRES VIGNERONS DE CASCASTEL – FRAISSE – ST JEAN SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE

Numéro de dépôt :
3449285
Date de dépôt :
06/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
LES MAÎTRES VIGNERONS DU PARADIS de LES MAITRES VIGNERONS DE CASCASTEL – FRAISSE – ST JEAN SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE

Présentation de la marque LES MAÎTRES VIGNERONS DU PARADIS

Déposée le 6 septembre 2006 par LES MAITRES VIGNERONS DE CASCASTEL – FRAISSE – ST JEAN SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES MAÎTRES VIGNERONS DU PARADIS »

Le déposant est LES MAITRES VIGNERONS DE CASCASTEL – FRAISSE – ST JEAN SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE domicilié(e) 11360 CASCASTEL - 11360 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR PASCAL TOUSSENOT PRESIDENT LES MAITRES VIGNERONS DE CASCASTEL-FRAISSE-ST JEAN domicilié(e) 11360 CASCASTEL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 33 35

LES MAITRES VIGNERONS DE CASCASTEL – FRAISSE – ST JEAN SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE a également déposé les autres marques suivantes : ROQUE D'EGASSIES , RESERVE SAINTE COLOMBE , mea culpa , ROI DES GARRIGUES


LES MAITRES VIGNERONS DE CASCASTEL – FRAISSE – ST JEAN SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE - 11360 CASCASTEL - 11360 - France


MR PASCAL TOUSSENOT PRESIDENT LES MAITRES VIGNERONS DE CASCASTEL-FRAISSE-ST JEAN - 11360 CASCASTEL - France


Inscription le 27 août 2007 - Rejet total n°459607 - Publication au BOPI 2007-08-27

Publication - Publication le 13 oct. 2006 au BOPI 2006-41

Production et commercialisation de vins et spiritueux.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).