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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES MAITRES CHOCOLATIERS OCCITANS
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PAINSADOZ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAINSADOZ
LES MAITRES CHOCOLATIERS OCCITANS (SARL)

Numéro de dépôt :
1535374
Date de dépôt :
02/06/1989
Lieu de dépôt :
AUCH
Date d'expiration :
02/06/1999

Présentation de la marque PAINSADOZ

Déposée le 2 juin 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES MAITRES CHOCOLATIERS OCCITANS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUCH), la marque française « PAINSADOZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES MAITRES CHOCOLATIERS OCCITANS domicilié(e) Route de Nérac, 32100 CONDOM - France.

La marque PAINSADOZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1535374.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAINSADOZ est expirée depuis le 2 juin 1999.

LES MAITRES CHOCOLATIERS OCCITANS a également déposé les autres marques suivantes : BISOUS GASCONS , MAMIE CABAN , UN BISOU


LES MAITRES CHOCOLATIERS OCCITANS (SARL) - Route de Nérac, 32100 CONDOM - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-48

Inscription le 26 mai 2003 - Transmission totale de propriété n°371348 - Publication au BOPI 2003-05-26

Fruits et légumes séchés.Chocolats, confiseries.Jus de fruits. Boissons alcooliques

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.