Déposée le 28 mai 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les Maîtres Chocolatiers Occitans
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUCH),
la marque française « BISOUS GASCONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-29 du 17 juillet 1998.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les Maîtres Chocolatiers Occitans domicilié(e) Z.I., route de Nérac, 32100 CONDOM - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 386 039 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL Maîtres Chocolatiers Occitans - France.
La marque BISOUS GASCONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98736479.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BISOUS GASCONS est expirée depuis le 28 mai 2008.
Les Maîtres Chocolatiers Occitans a également déposé les autres marques suivantes : PAINSADOZ , MAMIE CABAN , UN BISOU
SARL Les Maîtres Chocolatiers Occitans - Z.I., route de Nérac, 32100 CONDOM - France - SIREN 313386039
SARL Maîtres Chocolatiers Occitans - France
Inscription le 26 mai 2003 - Transmission totale de propriété n°371348 - Publication au BOPI 2003-05-26
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-49
Publication - Publication le 17 juil. 1998 au BOPI 1998-29
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain pâtisserie et confiserie, glaces commestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) ; épices glaces à rafraîchir. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des vins).
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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