Marque enregistrée - Marque en non vigueur

“ Créateur de cadre de vie ” depuis 1965
SAS LES MAISONS GUY CASANOVA, SAS

Numéro de dépôt :
3926375
Date de dépôt :
11/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/06/2022
“ Créateur de cadre de vie ” depuis 1965 de LES MAISONS GUY CASANOVA

Présentation de la marque “ Créateur de cadre de vie ” depuis 1965

Déposée le 11 juin 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES MAISONS GUY CASANOVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « “ Créateur de cadre de vie ” depuis 1965 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-27 du 6 juillet 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES MAISONS GUY CASANOVA domicilié(e) Chemin des Grands Prés – Allée Aiguebelle, B.P. 5 - 84320 - ENTRAIGUES-SUR-LA-SORGUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 917 211 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS LES MAISONS GUY CASANOVA, Mme BARASCUD Catherine domicilié(e) Chemin des Grands Prés – Allée Aiguebelle, B.P. 5 - 84320 - ENTRAIGUES-SUR-LA-SORGUE - France.

La marque “ Créateur de cadre de vie ” depuis 1965 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3926375.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque “ Créateur de cadre de vie ” depuis 1965 est expirée depuis le 11 juin 2022.

LES MAISONS GUY CASANOVA a également déposé les autres marques suivantes : ACCESSIE L'ART DE BATIR A VOTRE MESURE , Les Maisons CASANOVA “ conjuguent votre avenir au présent ”


SAS LES MAISONS GUY CASANOVA, SAS - Chemin des Grands Prés – Allée Aiguebelle, B.P. 5 - 84320 - ENTRAIGUES-SUR-LA-SORGUE - France - SIREN 380917211


SAS LES MAISONS GUY CASANOVA, Mme BARASCUD Catherine - Chemin des Grands Prés – Allée Aiguebelle, B.P. 5 - 84320 - ENTRAIGUES-SUR-LA-SORGUE - France


Publication - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Enregistrement sans modification - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques.