Marque expirée - Marque en non vigueur
ACCESSIE L'ART DE BATIR A VOTRE MESURE
Numéro de dépôt :
3579660
Date de dépôt :
02/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/06/2018
Présentation de la marque ACCESSIE L'ART DE BATIR A VOTRE MESURE
Déposée le 2 juin 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Maisons Guy CASANOVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACCESSIE L'ART DE BATIR A VOTRE MESURE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCESSIE L'ART DE BATIR A VOTRE MESURE est expirée depuis le 2 juin 2018.
Les Maisons Guy CASANOVA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-45
Publication - Publication le 11 juil. 2008 au BOPI 2008-28