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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Maisons Guy CASANOVA
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ACCESSIE L'ART DE BATIR A VOTRE MESURE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ACCESSIE L'ART DE BATIR A VOTRE MESURE
Les Maisons Guy CASANOVA SAS

Numéro de dépôt :
3579660
Date de dépôt :
02/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/06/2018
ACCESSIE L\'ART DE BATIR A VOTRE MESURE de Les Maisons Guy CASANOVA

Présentation de la marque ACCESSIE L'ART DE BATIR A VOTRE MESURE

Déposée le 2 juin 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Maisons Guy CASANOVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACCESSIE L'ART DE BATIR A VOTRE MESURE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Maisons Guy CASANOVA domicilié(e) B.P. 5, Chemin des Grands Prés,84320 ENTRAIGUES-SUR-LA-SORGUE - 84320 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Maisons Guy CASANOVA domicilié(e) B.P. 5, Chemin des Grands Prés,84320 ENTRAIGUES-SUR-LA-SORGUE - 84320 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCESSIE L'ART DE BATIR A VOTRE MESURE est expirée depuis le 2 juin 2018.

Les Maisons Guy CASANOVA a également déposé les autres marques suivantes : Les Maisons CASANOVA “ conjuguent votre avenir au présent ” , “ Créateur de cadre de vie ” depuis 1965


Les Maisons Guy CASANOVA SAS - B.P. 5, Chemin des Grands Prés,84320 ENTRAIGUES-SUR-LA-SORGUE - 84320 - France


Les Maisons Guy CASANOVA - B.P. 5, Chemin des Grands Prés,84320 ENTRAIGUES-SUR-LA-SORGUE - 84320 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-45

Publication - Publication le 11 juil. 2008 au BOPI 2008-28

Matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques.