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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES MAISONS FRANCE CONFORT
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FRANCOBAT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRANCOBAT
LES MAISONS FRANCE CONFORT, société anonyme, 2, route d'Ancinnes, 61000 ALENCON.

Numéro de dépôt :
1178571
Date de dépôt :
06/08/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque FRANCOBAT

Déposée le 6 août 1981 par la Société Anonyme (SA) LES MAISONS FRANCE CONFORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANCOBAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES MAISONS FRANCE CONFORT - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France.

La marque FRANCOBAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1178571.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque FRANCOBAT est expirée depuis le 6 août 1991.


LES MAISONS FRANCE CONFORT, société anonyme, 2, route d'Ancinnes, 61000 ALENCON. - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-04

Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier;tuyaux en grès ou en ciment;produits pour la construction des routes;asphalte, poix et bitume;maisons préfabriquées, maisons transportables;monuments en pierre;cheminées;Construction d'édifices, construction industrielle et construction traditionnelle d'immeubles, maisons et logements;entreprises de fumisterie, peinture, plâtrerie, plomberie, couverture;travaux publics;travaux ruraux;location d'outils et de matériel de construction, de bulldozers, d'extracteurs d'arbres;entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation);entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisseries);réparations, transformation de vêtements, rechapage de pneus, vulcanisation, cordonnerie; réparation de mobilier, instruments, outils.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.