Association Les Maisons du Bornage, Association loi 1901
Numéro de dépôt :
3993314
Date de dépôt :
26/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
26/03/2023
Présentation de la marque Naturaya LA NATURE AUTREMENT
Déposée le 26 mars 2013 par l'association loi 1901 Les Maisons du Bornage
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « Naturaya LA NATURE AUTREMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-16 du 19 avril 2013.
Le déposant est l'association loi 1901 Les Maisons du Bornage domicilié(e) 5 rue Claude Bernard - 77250 - VENEUX-LES SABLONS - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 577 989 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Les Maisons du Bornage, M. PLESSIER PATRICK domicilié(e) 5 rue Claude Bernard - 77250 - VENEUX-LES SABLONS - France.
La marque Naturaya LA NATURE AUTREMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3993314.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Naturaya LA NATURE AUTREMENT est expirée depuis le 26 mars 2023.
Association Les Maisons du Bornage, Association loi 1901 - 5 rue Claude Bernard - 77250 - VENEUX-LES SABLONS - France - SIREN 408577989
Association Les Maisons du Bornage, M. PLESSIER PATRICK - 5 rue Claude Bernard - 77250 - VENEUX-LES SABLONS - France
Publication - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16
Inscription le 12 août 2013 - Retrait partiel n°606536 - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-08-12
Enregistrement avec modification - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
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