Marque enregistrée - Marque en non vigueur

net-maisons
les maisons de la béthune, SARL

Numéro de dépôt :
3884311
Date de dépôt :
23/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
23/12/2021
net-maisons de les maisons de la béthune

Présentation de la marque net-maisons

Déposée le 23 décembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) les maisons de la béthune auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « net-maisons » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-02 du 13 janvier 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) les maisons de la béthune domicilié(e) boulevard de l'Europe - 76270 - Neufchâtel En Bray - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, les maisons de la béthune, M. michael duvernois domicilié(e) boulevard de l'Europe - 76270 - Neufchâtel En Bray - France.

La marque net-maisons a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3884311.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque net-maisons est expirée depuis le 23 décembre 2021.

les maisons de la béthune a également déposé les autres marques suivantes : MAISONS DU VERNOIS CONCEPTEUR EN ARCHITECTURES BOIS , MAISONS DUVERNOIS , MAISONS BASTEA , MAISONS BASTEA , CONCEPTEUR EN ARCHITECTURES BOIS


les maisons de la béthune, SARL - boulevard de l'Europe - 76270 - Neufchâtel En Bray - France


les maisons de la béthune, M. michael duvernois - boulevard de l'Europe - 76270 - Neufchâtel En Bray - France


Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Enregistrement sans modification - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; Informations en matière de construction ; Supervision (direction) de travaux de construction ; Maçonnerie ; Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; Travaux de couverture de toits ; Services d'étanchéité (construction) ; Démolition de constructions ; Location de machines de chantier ; Nettoyage de bâtiments(ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules(réparation) ; Désinfection ; Dératisation ; Blanchisserie ; Rénovation de vêtements ; Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; Repassage du linge ; Travaux de cordonnerie ; Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; Installation, entretien et réparation de machines ; Installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; Entretien et réparation d'horlogerie ; Réparation de serrures ; Restauration de mobilier ; Construction navale ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.