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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES MAISONS DE LA BETHUNE
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MAISONS DU VERNOIS CONCEPTEUR EN ARCHITECTURES BOIS
Marque expirée - Marque en non vigueur

MAISONS DU VERNOIS CONCEPTEUR EN ARCHITECTURES BOIS
LES MAISONS DE LA BETHUNE, SARL

Numéro de dépôt :
3694673
Date de dépôt :
27/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/11/2019
MAISONS DU VERNOIS CONCEPTEUR EN ARCHITECTURES BOIS de LES MAISONS DE LA BETHUNE

Présentation de la marque MAISONS DU VERNOIS CONCEPTEUR EN ARCHITECTURES BOIS

Déposée le 27 novembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES MAISONS DE LA BETHUNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAISONS DU VERNOIS CONCEPTEUR EN ARCHITECTURES BOIS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES MAISONS DE LA BETHUNE domicilié(e) 0 ZAC Val de la Béthune Boulevard de l'Europe - 76270 - NEUFCHÂTEL EN BRAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 022 318 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES MAISONS DE LA BETHUNE domicilié(e) 0 ZAC Val de la Béthune Boulevard de l'Europe - 76270 - NEUFCHÂTEL EN BRAY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 19 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISONS DU VERNOIS CONCEPTEUR EN ARCHITECTURES BOIS est expirée depuis le 27 novembre 2019.

LES MAISONS DE LA BETHUNE a également déposé les autres marques suivantes : MAISONS DUVERNOIS , MAISONS BASTEA , net-maisons , MAISONS BASTEA , CONCEPTEUR EN ARCHITECTURES BOIS


LES MAISONS DE LA BETHUNE, SARL - 0 ZAC Val de la Béthune Boulevard de l'Europe - 76270 - NEUFCHÂTEL EN BRAY - France - SIREN 480022318


LES MAISONS DE LA BETHUNE - 0 ZAC Val de la Béthune Boulevard de l'Europe - 76270 - NEUFCHÂTEL EN BRAY - France


Publication - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; désinfection ; installation, entretien et réparation de machines ; construction navale ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.