Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Maisons CASANOVA
/
www.lesmaisonscasanova.fr
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

www.lesmaisonscasanova.fr
Les Maisons CASANOVA, SAS

Numéro de dépôt :
4021998
Date de dépôt :
18/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
18/07/2023
www.lesmaisonscasanova.fr de Les Maisons CASANOVA

Présentation de la marque www.lesmaisonscasanova.fr

Déposée le 18 juillet 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Maisons CASANOVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « www.lesmaisonscasanova.fr » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-33 du 16 août 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Maisons CASANOVA domicilié(e) Chemin des Grands Prés, 85 Allée Aiguebelle, BP 5 - 84320 - ENTRAIGUES-SUR-LA-SORGUE - Afghanistan.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Maisons CASANOVA, Mme BARASCUD Catherine domicilié(e) Chemin des Grands Prés, 85 Allée Aiguebelle, BP 5 - 84320 - ENTRAIGUES-SUR-LA-SORGUE - Afghanistan.

La marque www.lesmaisonscasanova.fr a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4021998.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque www.lesmaisonscasanova.fr est expirée depuis le 18 juillet 2023.

Les Maisons CASANOVA a également déposé les autres marques suivantes : LES MAISONS CASANOVA CONJUGUENT VOTRE AVENIR AU PRESENT


Les Maisons CASANOVA, SAS - Chemin des Grands Prés, 85 Allée Aiguebelle, BP 5 - 84320 - ENTRAIGUES-SUR-LA-SORGUE - Afghanistan


Les Maisons CASANOVA, Mme BARASCUD Catherine - Chemin des Grands Prés, 85 Allée Aiguebelle, BP 5 - 84320 - ENTRAIGUES-SUR-LA-SORGUE - Afghanistan


Publication - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Enregistrement sans modification - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction).