Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES MAISONS BATIBAL
Les Maisons Batibal, SAS

Numéro de dépôt :
4203978
Date de dépôt :
18/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/08/2025
LES MAISONS BATIBAL de Les Maisons Batibal

Présentation de la marque LES MAISONS BATIBAL

Déposée par voie électronique le 18 août 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Maisons Batibal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES MAISONS BATIBAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-37 du 11 septembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Maisons Batibal domicilié(e) 1 RUE JULES BERTHONNEAU - 41000 - VILLEBAROU - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 893 440 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Maisons Batibal, M. AURELIEN BAL domicilié(e) 1 RUE JULES BERTHONNEAU - 41000 - VILLEBAROU - France.

La marque LES MAISONS BATIBAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4203978.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MAISONS BATIBAL arrivera à expiration en date du 18 août 2025.


Les Maisons Batibal, SAS - 1 RUE JULES BERTHONNEAU - 41000 - VILLEBAROU - France - SIREN 444893440


Les Maisons Batibal, M. AURELIEN BAL - 1 RUE JULES BERTHONNEAU - 41000 - VILLEBAROU - France


Publication - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-37

Enregistrement sans modification - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51

Constructeur de maisons individuelles.