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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES MAISONS BALENCY
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BS MAISONS LICENCE BALENCY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BS MAISONS LICENCE BALENCY
LES MAISONS BALENCY société anonyme

Numéro de dépôt :
1615354
Date de dépôt :
13/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/09/2000
BS MAISONS LICENCE BALENCY de LES MAISONS BALENCY

Présentation de la marque BS MAISONS LICENCE BALENCY

Déposée le 13 septembre 1990 par la Société Anonyme (SA) LES MAISONS BALENCY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BS MAISONS LICENCE BALENCY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES MAISONS BALENCY domicilié(e) 21, rue des Capucins, 92190 MEUDON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HERRBURGER - France.

La marque BS MAISONS LICENCE BALENCY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1615354.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BS MAISONS LICENCE BALENCY est expirée depuis le 13 septembre 2000.


LES MAISONS BALENCY société anonyme - 21, rue des Capucins, 92190 MEUDON - France


Cabinet HERRBURGER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-08

Inscription le 22 février 2000 - Transmission totale de propriété n°295854 - Publication au BOPI 2000-02-22

Inscription le 5 septembre 1991 - Transmission de propriété n°55810 - Publication au BOPI 1991-09-05

Constructions et réparations