Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MAISONS ATRIA
Numéro de dépôt :
1740027
Date de dépôt :
09/05/1985
Lieu de dépôt :
BLOIS
Date d'expiration :
09/05/1995
Présentation de la marque MAISONS ATRIA
Déposée le 9 mai 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES MAISONS ATRIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLOIS), la marque française « MAISONS ATRIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MAISONS ATRIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1740027.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISONS ATRIA est expirée depuis le 9 mai 1995.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-10