Déposée le 13 avril 1988 par la Société Anonyme (SA) LES MAISONS 74
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LES MAISONS DU 74 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES MAISONS 74 domicilié(e) Route des BAUCHES, ZAE de BROMINES, 74330 SILLINGY (dossier no 2111851) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DUC Gilles domicilié(e) (dossier no 2111851) - France.
La marque LES MAISONS DU 74 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1460828.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES MAISONS 74 SA - Route des BAUCHES, ZAE de BROMINES, 74330 SILLINGY (dossier no 2111851) - France
DUC Gilles - (dossier no 2111851) - France
Renouvellement avec limitation le 23 mars 1998 n°2111851 - Publication au BOPI 1998-03-23
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-39
Constructions transportables non métalliques Architecture ; conseil en construction.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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