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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES MAINS LIBRES
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ATEMPOREL HENRI-LUC PIAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATEMPOREL HENRI-LUC PIAT
Sarl LES MAINS LIBRES

Numéro de dépôt :
93459602
Date de dépôt :
18/01/1993
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
18/01/2003

Présentation de la marque ATEMPOREL HENRI-LUC PIAT

Déposée le 18 janvier 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES MAINS LIBRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « ATEMPOREL HENRI-LUC PIAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-17 du 30 avril 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES MAINS LIBRES domicilié(e) 28, rue de la Scellerie, 37000 TOURS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sàrl LES MAINS LIBRES - France.

La marque ATEMPOREL HENRI-LUC PIAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93459602.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATEMPOREL HENRI-LUC PIAT est expirée depuis le 18 janvier 2003.

LES MAINS LIBRES a également déposé les autres marques suivantes : Les mains libres , Les mains libres


Sarl LES MAINS LIBRES - 28, rue de la Scellerie, 37000 TOURS - France


Sàrl LES MAINS LIBRES - France


Inscription le 4 août 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°161703 - Publication au BOPI 1993-08-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-37

Publication - Publication le 30 avr. 1993 au BOPI 1993-17

Meubles, luminaires Tapis

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.