Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Mimo-Code
Association " Les Mains du Coeur " Régie par la loi de 1901

Numéro de dépôt :
3034481
Date de dépôt :
15/06/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/06/2010
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Présentation de la marque Mimo-Code

Déposée le 15 juin 2000 par l'association loi 1901 " Les Mains du Coeur " Régie par la loi de 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Mimo-Code » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-29 du 21 juillet 2000.

Le déposant est l'association loi 1901 " Les Mains du Coeur " Régie par la loi de 1901 domicilié(e) 26 avenue du Maréchal Joffre, BP 40416, 60635 CHANTILLY Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 027 831 000 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Fernand RIGOLA Président Association " Les Mains du Coeur " - France.

La marque Mimo-Code a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3034481.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mimo-Code est expirée depuis le 15 juin 2010.

" Les Mains du Coeur " Régie par la loi de 1901 a également déposé les autres marques suivantes : Menu-Code


Association " Les Mains du Coeur " Régie par la loi de 1901 - 26 avenue du Maréchal Joffre, BP 40416, 60635 CHANTILLY Cedex - France - SIREN 027831000


Monsieur Fernand RIGOLA Président Association " Les Mains du Coeur " - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-46

Publication - Publication le 21 juil. 2000 au BOPI 2000-29

Produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir mouchoirs en papier, linge de table, Cartonnages, Sacs, Sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouter ; caractère d'imprimerie ; clichés. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; décoration pour arbres de Noël. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoire de décors de théâtre. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de loteries. réservation de places de spectacles. Organisation d'un spectacle de prévention routière, appelé "Mimo Code", destiné aux enfants avec des sucettes en chocolat représentant les panneaux du code de la route comme support de communication.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.