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Marques déposées par l'association loi 1901 LES MAINS DANS LES POCH'S Loi de 1901
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Stencil Project
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Stencil Project
ASSOCIATION LES MAINS DANS LES POCH'S Loi de 1901

Numéro de dépôt :
3292009
Date de dépôt :
14/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/05/2014
Stencil Project de LES MAINS DANS LES POCH\'S Loi de 1901

Présentation de la marque Stencil Project

Déposée le 14 mai 2004 par l'association loi 1901 LES MAINS DANS LES POCH'S Loi de 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Stencil Project » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-25 du 15 novembre 2024.

Le déposant est l'association loi 1901 LES MAINS DANS LES POCH'S Loi de 1901 domicilié(e) 61, RUE DE RIVOLI,75001 PARIS - 75001 - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 221 442 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR PIERRE MICHEL ASSOCIATION LES MAINS DANS LES POCH'S domicilié(e) 61, RUE DE RIVOLI,75001 PARIS - 75001 - France.

La marque Stencil Project a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3292009.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Stencil Project est expirée depuis le 14 mai 2014.


ASSOCIATION LES MAINS DANS LES POCH'S Loi de 1901 - 61, RUE DE RIVOLI,75001 PARIS - 75001 - France - SIREN 453221442


MR PIERRE MICHEL ASSOCIATION LES MAINS DANS LES POCH'S - 61, RUE DE RIVOLI,75001 PARIS - 75001 - France


Publication - Publication au BOPI 2004-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-46

Republication - Publication le 30 juil. 2004 au BOPI 2004-31

Activités culturelles, informations en matière de divertissement ou d'éducation. Publication de livres, production de films sur bandes vidéo. Services de photographies. Organisation et conduite de colloques. Conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro éditions.