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Marques déposées par la société LES MAILLOLS EARL
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domaine les Maillols
Marque expirée - Marque en non vigueur

domaine les Maillols
LES MAILLOLS EARL

Numéro de dépôt :
3414771
Date de dépôt :
08/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
08/03/2016
domaine les Maillols de LES MAILLOLS EARL

Présentation de la marque domaine les Maillols

Déposée le 8 mars 2006 par la société LES MAILLOLS EARL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « domaine les Maillols »

Le déposant est la société LES MAILLOLS EARL domicilié(e) 4 rue des Maillols,11600 VILLEGLY - 11600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 169 237 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES MAILLOLS domicilié(e) 4 rue des Maillols,11600 VILLEGLY - 11600 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque domaine les Maillols est expirée depuis le 8 mars 2016.


LES MAILLOLS EARL - 4 rue des Maillols,11600 VILLEGLY - 11600 - France - SIREN 479169237


LES MAILLOLS - 4 rue des Maillols,11600 VILLEGLY - 11600 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-32

Publication - Publication le 14 avr. 2006 au BOPI 2006-15

Inscription le 8 décembre 2014 - Transmission totale de propriété n°637641 - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2014-12-08

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits ; jus de fruits ; sirops ; autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; Vins d'appellation d'origine contrôlée et vins de pays provenant de l'exploitation exactement dénommée domaine les Maillols.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.