Déposée le 3 juin 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES MACARONS ADAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PAIN ET EPICERIE BASQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-27 du 9 juillet 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES MACARONS ADAM domicilié(e) 6 rue de la République - 64500 - SAINT JEAN DE LUZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 320 096 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CTMP domicilié(e) 31 rue Marius Aufan - 92309 - LEVALLOIS-PERRET - France.
La marque PAIN ET EPICERIE BASQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3743654.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES MACARONS ADAM, SARL - 6 rue de la République - 64500 - SAINT JEAN DE LUZ - France - SIREN 411320096
CTMP - 31 rue Marius Aufan - 92309 - LEVALLOIS-PERRET - France
Publication - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27
Enregistrement sans modification - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.
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