Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES PELOTES DE SAINT-JEAN-DE-LUZ
LES MACARONS ADAM (société à responsabilité limitée)

Numéro de dépôt :
98741816
Date de dépôt :
15/07/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
15/07/2008

Présentation de la marque LES PELOTES DE SAINT-JEAN-DE-LUZ

Déposée le 15 juillet 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES MACARONS ADAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LES PELOTES DE SAINT-JEAN-DE-LUZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-34 du 21 août 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES MACARONS ADAM domicilié(e) 6 Rue de la République, 64500 SAINT-JEAN-DE-LUZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 320 096 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX - France.

La marque LES PELOTES DE SAINT-JEAN-DE-LUZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98741816.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PELOTES DE SAINT-JEAN-DE-LUZ est expirée depuis le 15 juillet 2008.

LES MACARONS ADAM a également déposé les autres marques suivantes : LES PIMENTS DE SAINT-JEAN-DE-LUZ , EZPELETAN , MACARON BASQUE , LA MAISON DU MACARON , CREATEUR DU MACARON BASQUE , Véritables Macarons de ST Jean de Luz " PARE-Gabéa " Maison Adam Fondée en 1660 , VERITABLES MACARONS ADAM DE SAINT-JEAN-DE-LUZ , PARE-GABEA , POTTOLO , PAIN ET EPICERIE BASQUE


LES MACARONS ADAM (société à responsabilité limitée) - 6 Rue de la République, 64500 SAINT-JEAN-DE-LUZ - France - SIREN 411320096


CABINET LAVOIX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-52

Publication - Publication le 21 août 1998 au BOPI 1998-34

Viande, poisson et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, beurre de cacao, marmelade. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, pâte d'amande, confiserie à base d'amande ; biscuiterie, chocolat, confiserie de chocolat, caramels, kanougas.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.