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Marques déposées par l'association loi 1901 Les Loco-Motivés
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LOCO MOTIVES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LOCO MOTIVES
Les Loco-Motivés, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4159386
Date de dépôt :
23/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/02/2025
LOCO MOTIVES de Les Loco-Motivés

Présentation de la marque LOCO MOTIVES

Déposée par voie électronique le 23 février 2015 par l'association loi 1901 Les Loco-Motivés auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LOCO MOTIVES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-12 du 20 mars 2015.

Le déposant est l'association loi 1901 Les Loco-Motivés domicilié(e) Caplongue - 12120 - Arvieu - France et immatriculée sous le numéro RCS 797 526 811 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Loco-Motivés, Mme. Stéphanie Degoute domicilié(e) Caplongue - 12120 - Arvieu - France.

La marque LOCO MOTIVES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4159386.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOCO MOTIVES arrivera à expiration en date du 23 février 2025.


Les Loco-Motivés, Association loi 1901 - Caplongue - 12120 - Arvieu - France - SIREN 797526811


Les Loco-Motivés, Mme. Stéphanie Degoute - Caplongue - 12120 - Arvieu - France


Publication - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12

Enregistrement sans modification - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-25

Gestion des affaires commerciales ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.