Déposée le 24 janvier 2003 par l'association loi 1901 "LES LIGUEURS" "Loi 1906"
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI STRASBOURG),
la marque française « LES LIGUEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-09 du 28 février 2003.
Le déposant est l'association loi 1901 "LES LIGUEURS" "Loi 1906" domicilié(e) 1, rue du Galtz, Extrait du Registre des Associations du Tribunal d'Instance de Colmar Cedex VOL N° 56 FOL N° 78,68000 COLMAR - 68000 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association "LES LIGUEURS" domicilié(e) 1, rue du Galtz,68000 COLMAR - 68000 - France.
La marque LES LIGUEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3206027.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES LIGUEURS est expirée depuis le 24 janvier 2013.
Association "LES LIGUEURS" "Loi 1906" - 1, rue du Galtz, Extrait du Registre des Associations du Tribunal d'Instance de Colmar Cedex VOL N° 56 FOL N° 78,68000 COLMAR - 68000 - France
Association "LES LIGUEURS" - 1, rue du Galtz,68000 COLMAR - 68000 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-26
Publication - Publication le 28 févr. 2003 au BOPI 2003-09
- Publications, livres, journaux, calendriers, affiches et prospectus. - Vêtements, chaussures et chapellerie. - Collectes de bienfaisance et de dons à but humanitaire. - Organisation de spectacles ou de manifestations sportives à but humanitaire ou caritatif. Organisation de conférences, colloques, congrès sur le thème de la santé. Organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "LES LIGUEURS"
