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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES LAVES DE BOURGOGNE
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BOURGOGNE SABLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOURGOGNE SABLES
LES LAVES DE BOURGOGNE (S.A.), Magny les Villers, BP 1, Corgoloin, 21700 NUITS SAINT GEORGES.

Numéro de dépôt :
1306600
Date de dépôt :
13/07/1984
Lieu de dépôt :
NUITS ST GEORGES
Date d'expiration :
13/07/1994
BOURGOGNE SABLES de LES LAVES DE BOURGOGNE

Présentation de la marque BOURGOGNE SABLES

Déposée le 13 juillet 1984 par la Société Anonyme (SA) LES LAVES DE BOURGOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NUITS ST GEORGES), la marque française « BOURGOGNE SABLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES LAVES DE BOURGOGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MICHAUD, P.C.A. - France.

La marque BOURGOGNE SABLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1306600.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOURGOGNE SABLES est expirée depuis le 13 juillet 1994.


LES LAVES DE BOURGOGNE (S.A.), Magny les Villers, BP 1, Corgoloin, 21700 NUITS SAINT GEORGES. - France


MICHAUD, P.C.A. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-39

Agrégats conditionnés en sacs de toutes contenances. Sables, Gravillons.