(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 8 mars 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES LABORATOIRES SERVIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1649090.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 8 mars 2021.
LES LABORATOIRES SERVIER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-33
Renouvellement sans limitation le 8 février 2001 n°2191771 - Publication au BOPI 2001-02-08
Inscription le 6 juin 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°185867 - Publication au BOPI 1995-06-06
Inscription le 19 mars 2003 - Changement de nature juridique n°367196 - Publication au BOPI 2003-03-19
Inscription le 6 mai 1996 - Transmission totale de propriété n°200944 - Publication au BOPI 1996-05-06
Inscription le 3 avril 1997 - Concession de licence n°235188 - Publication au BOPI 1997-04-03
Renouvellement sans limitation le 28 décembre 2010 n°2458612 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2010-12-28
Inscription le 21 novembre 2011 - Changement d'adresse n°562705 - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-11-21