Déposée le 26 janvier 1983 par la Société Anonyme (SA) LES LABORATOIRES OSTEAL MEDICAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « OSTEAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES LABORATOIRES OSTEAL MEDICAL domicilié(e) 69 rue de la Belle Etoile - 95700 - ROISSY EN FRANCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 487 969 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CAPRI domicilié(e) 33 rue de Naples - 75008 - PARIS - France.
La marque OSTEAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1230116.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque OSTEAL est expirée depuis le 26 janvier 2023.
LES LABORATOIRES OSTEAL MEDICAL a également déposé les autres marques suivantes : CERAVER , CERAFIX , TIOXIUM
LES LABORATOIRES OSTEAL MEDICAL, Société Anonyme - 69 rue de la Belle Etoile - 95700 - ROISSY EN FRANCE - France - SIREN 339487969
CAPRI - 33 rue de Naples - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation n°2013401 - Publication au BOPI 1993-12
Renouvellement sans limitation le 10 septembre 2002 n°2227498 - Publication au BOPI 2002-09-10
Inscription - Transmission de propriété n°22854 - Publication au BOPI
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-31
Inscription le 26 novembre 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°153203 - Publication au BOPI 1992-11-26
Inscription le 26 novembre 1992 - Transmission de propriété n°153202 - Publication au BOPI 1992-11-26
Renouvellement sans limitation le 14 décembre 2012 n°2516498 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2012-12-14
Prothèses osseuses. Céramique pour prothèses osseuses.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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