Déposée le 5 juin 1992 par la Société Anonyme (SA) LES LABORATOIRES'OENO FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GROUPE OENO-FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-23 du 17 juillet 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES LABORATOIRES'OENO FRANCE domicilié(e) ZA Alfred Daney, rue de la Motte Picquet,33300 BORDEAUX (dossier no 2217025) - 33300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 549 809 564 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND domicilié(e) 33, rue Vaneau,75007 PARIS (dossier no 2217025) - 75007 - France.
La marque GROUPE OENO-FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92421693.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES LABORATOIRES'OENO FRANCE société anonyme - ZA Alfred Daney, rue de la Motte Picquet,33300 BORDEAUX (dossier no 2217025) - 33300 - France - SIREN 549809564
Cabinet HAMMOND - 33, rue Vaneau,75007 PARIS (dossier no 2217025) - 75007 - France
Renouvellement sans limitation le 14 mars 2002 n°2217025 - Publication au BOPI 2002-03-14
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-41
Publication - Publication le 17 juil. 1992 au BOPI 1992-23
Produits chimiques destinés au traitement des produits alimentaires (pour la conservation, l'amélioration et le traitement de toutes matières alimentaires, solides ou liquides). Levure
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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