Marque expirée - Marque en non vigueur

DIFFERENT
LES Jours d'Octobre Films Production, SARL

Numéro de dépôt :
99786607
Date de dépôt :
15/04/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
15/04/2019

Présentation de la marque DIFFERENT

Déposée le 15 avril 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES Jours d'Octobre Films Production auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « DIFFERENT »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES Jours d'Octobre Films Production domicilié(e) 7, Rue de Guyenne - 31130 - QUINT-FONSEGRIVES - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 850 308 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES Jours d'Octobre Films Production, Pierre GAFFIÉ domicilié(e) 7, rue de Guyenne - 31130 - QUINT-FONSEGRIVES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DIFFERENT est expirée depuis le 15 avril 2019.

LES Jours d'Octobre Films Production a également déposé les autres marques suivantes : C'EST HARRY , SPECIAL


LES Jours d'Octobre Films Production, SARL - 7, Rue de Guyenne - 31130 - QUINT-FONSEGRIVES - France - SIREN 353850308


LES Jours d'Octobre Films Production, Pierre GAFFIÉ - 7, rue de Guyenne - 31130 - QUINT-FONSEGRIVES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-39

Publication - Publication le 21 mai 1999 au BOPI 1999-21

Renouvellement sans limitation le 4 mai 2009 n°2406470 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-05-04

Production de films Communication par terminaux d'ordinateurs, par réseaux nationaux et internationaux (Internet) Support d'enregistrements audiovisuels.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.