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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES JOLIES CERAMIQUES SANS KAOLIN
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EMAUX DE BRIARE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EMAUX DE BRIARE
LES JOLIES CERAMIQUES SANS KAOLIN, société anonyme

Numéro de dépôt :
1603889
Date de dépôt :
24/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/07/2010

Présentation de la marque EMAUX DE BRIARE

Déposée le 24 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) LES JOLIES CERAMIQUES SANS KAOLIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EMAUX DE BRIARE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES JOLIES CERAMIQUES SANS KAOLIN domicilié(e) 91 quai de Valmy, 75010 PARIS (dossier no 2166708) - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 494 587 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2166708) - France.

La marque EMAUX DE BRIARE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1603889.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 14 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EMAUX DE BRIARE est expirée depuis le 24 juillet 2010.

LES JOLIES CERAMIQUES SANS KAOLIN a également déposé les autres marques suivantes : BRIANITE


LES JOLIES CERAMIQUES SANS KAOLIN, société anonyme - 91 quai de Valmy, 75010 PARIS (dossier no 2166708) - France - SIREN 410494587


APPLIMA S.A. - (dossier no 2166708) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-53

Renouvellement sans limitation le 3 mars 2000 n°2166708 - Publication au BOPI 2000-03-03

Inscription le 29 février 2000 - Changement d'adresse n°297533 - Publication au BOPI 2000-02-29

Inscription le 13 mai 1998 - Transmission totale de propriété n°254278 - Publication au BOPI 1998-05-13

Inscription le 30 mars 1998 - Transmission totale de propriété n°252277 - Publication au BOPI 1998-03-30

Inscription le 21 août 1991 - GAGE CONSTITUE n°58980 - Publication au BOPI 1991-08-21

Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers), joaillerie, pierres précieuses, horlogerie et autres instruments chronométriques. Mosaïques, carreaux et autres matériaux de revêtement en céramique pour sols et murs, matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier, tuyaux en grès ou en ciment, produits pour la construction des routes, asphalte, poix et bitume, maisons transportables, monuments en pierre, cheminées

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.