Crèches de Normandie
Présentation de la marque Crèches de Normandie
Déposée le 9 mai 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES JEUNES POUSSES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Crèches de Normandie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-22 du 3 juin 2016.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Crèches de Normandie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4270606.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Crèches de Normandie arrivera à expiration en date du 9 mai 2026.
LES JEUNES POUSSES a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22
Enregistrement avec modification - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02