Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Jardins Vitrés Producteur
LES JARDINS VITRES PRODUCTION, EARL

Numéro de dépôt :
4264346
Date de dépôt :
13/04/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
13/04/2026
Les Jardins Vitrés Producteur de LES JARDINS VITRES PRODUCTION

Présentation de la marque Les Jardins Vitrés Producteur

Déposée le 13 avril 2016 par la société LES JARDINS VITRES PRODUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Les Jardins Vitrés Producteur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-18 du 6 mai 2016.

Le déposant est la société LES JARDINS VITRES PRODUCTION domicilié(e) 92 RUE DE L'EGLISE - 57140 - LA MAXE - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 993 653 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DLM EXPERTISE domicilié(e) 1 PLACE DU PONT A SEILLE - 57000 - METZ - France.

La marque Les Jardins Vitrés Producteur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4264346.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Jardins Vitrés Producteur arrivera à expiration en date du 13 avril 2026.


LES JARDINS VITRES PRODUCTION, EARL - 92 RUE DE L'EGLISE - 57140 - LA MAXE - France - SIREN 394993653


DLM EXPERTISE - 1 PLACE DU PONT A SEILLE - 57000 - METZ - France


Publication - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Enregistrement avec modification - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38

Produits de l'agriculture, légumes frais, fruits frais ;

Vente au détail de produits de l'agriculture, légumes frais, fruits frais.