Marque expirée - Marque en non vigueur

LES JARDINS DU VAL D'OR
LES JARDINS DU VAL D'OR EARL

Numéro de dépôt :
98727813
Date de dépôt :
06/04/1998
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/04/2018

Présentation de la marque LES JARDINS DU VAL D'OR

Déposée le 6 avril 1998 par la société LES JARDINS DU VAL D'OR EARL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES JARDINS DU VAL D'OR »

Le déposant est la société LES JARDINS DU VAL D'OR EARL domicilié(e) Chemin Jean Paul Zidore, Quartier les Mellets,13400 AUBAGNE (dossier no 2368575) - 13400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 643 382 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL LES JARDINS DU VAL D'OR domicilié(e) Chemin Jean Paul Zidore, Quartier les Mellets,13400 AUBAGNE (dossier no 2368575) - 13400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES JARDINS DU VAL D'OR est expirée depuis le 6 avril 2018.


LES JARDINS DU VAL D'OR EARL - Chemin Jean Paul Zidore, Quartier les Mellets,13400 AUBAGNE (dossier no 2368575) - 13400 - France - SIREN 419643382


EARL LES JARDINS DU VAL D'OR - Chemin Jean Paul Zidore, Quartier les Mellets,13400 AUBAGNE (dossier no 2368575) - 13400 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-39

Inscription le 31 mars 2008 - Transmission totale de propriété n°483771 - Publication au BOPI 2008-03-31

Renouvellement sans limitation le 31 mars 2008 n°2368575 - Publication au BOPI 2008-03-31

Publication - Publication le 22 mai 1998 au BOPI 1998-21

Produits agricoles ni préparés, ni transformés.