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Marques déposées par LES JARDINS DU COMTAT (G.I.E
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PROVENCINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROVENCINE
"LES JARDINS DU COMTAT" (G.I.E.)

Numéro de dépôt :
1688746
Date de dépôt :
13/06/1988
Lieu de dépôt :
AVIGNON
Date d'expiration :
13/06/1998
PROVENCINE de LES JARDINS DU COMTAT (G.I.E

Présentation de la marque PROVENCINE

Déposée le 13 juin 1988 par LES JARDINS DU COMTAT (G.I.E auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AVIGNON), la marque française « PROVENCINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est "LES JARDINS DU COMTAT" (G.I.E.), domicilié(e) quartier le Castellas, 84250 LE THOR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain BERARD - France.

La marque PROVENCINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1688746.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROVENCINE est expirée depuis le 13 juin 1998.


"LES JARDINS DU COMTAT" (G.I.E.) - quartier le Castellas, 84250 LE THOR - France


Alain BERARD - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-04

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt