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Marques déposées par la société les jardins du buëch
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HAUTE PROVENCE RENOVATION
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

HAUTE PROVENCE RENOVATION
les jardins du buëch, association

Numéro de dépôt :
4172358
Date de dépôt :
10/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
HAUTE PROVENCE RENOVATION de les jardins du buëch

Présentation de la marque HAUTE PROVENCE RENOVATION

Déposée par voie électronique le 10 avril 2015 par la société les jardins du buëch auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HAUTE PROVENCE RENOVATION »

Le déposant est la société les jardins du buëch domicilié(e) route d'Arzeliers, BP 3 - 05300 - LARAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 535 362 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, les jardins du buëch, M. harry kerschenmeyer domicilié(e) route d'Arzeliers, BP 3 - 05300 - LARAGNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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les jardins du buëch, association - route d'Arzeliers, BP 3 - 05300 - LARAGNE - France - SIREN 437535362


les jardins du buëch, M. harry kerschenmeyer - route d'Arzeliers, BP 3 - 05300 - LARAGNE - France


Publication - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18

Inscription le 14 juin 2017 - Rejet total n°701723 - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-06-14

Maçonnerie.