Marque enregistrée - Marque en non vigueur

jardins bleus
les jardins des aroisieres, sarl

Numéro de dépôt :
4085496
Date de dépôt :
18/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/04/2024
jardins bleus de les jardins des aroisieres

Présentation de la marque jardins bleus

Déposée par voie électronique le 18 avril 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) les jardins des aroisieres auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « jardins bleus » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-19 du 9 mai 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) les jardins des aroisieres domicilié(e) za le cormier, 14 rue des perreyeux, bp 80048 - 49802 - Trélazé cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 101 155 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, les jardins des aroisieres, M. Frédéric Rousselin domicilié(e) za le cormier, 14 rue des perreyeux, bp 80048 - 49802 - Trélazé cedex - France.

La marque jardins bleus a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4085496.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque jardins bleus est expirée depuis le 18 avril 2024.


les jardins des aroisieres, sarl - za le cormier, 14 rue des perreyeux, bp 80048 - 49802 - Trélazé cedex - France - SIREN 421101155


les jardins des aroisieres, M. Frédéric Rousselin - za le cormier, 14 rue des perreyeux, bp 80048 - 49802 - Trélazé cedex - France


Publication - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Enregistrement sans modification - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32

Tondeuses (machines) ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.