Déposée par voie électronique le 18 avril 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) les jardins des aroisieres
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « jardins bleus » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-19 du 9 mai 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) les jardins des aroisieres domicilié(e) za le cormier, 14 rue des perreyeux, bp 80048 - 49802 - Trélazé cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 101 155 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, les jardins des aroisieres, M. Frédéric Rousselin domicilié(e) za le cormier, 14 rue des perreyeux, bp 80048 - 49802 - Trélazé cedex - France.
La marque jardins bleus a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4085496.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :