Marque expirée - Marque en non vigueur
L'atelier du Fruit Rouge
Numéro de dépôt :
3653115
Date de dépôt :
26/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/05/2019
Présentation de la marque L'atelier du Fruit Rouge
Déposée le 26 mai 2009 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) LES JARDINS DE PONTOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'atelier du Fruit Rouge »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'atelier du Fruit Rouge est expirée depuis le 26 mai 2019.
LES JARDINS DE PONTOL a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27
Enregistrement sans modification - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44