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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES JARDINS DE MONAL
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MONAL SENIORS Domaine Résidentiel
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONAL SENIORS Domaine Résidentiel
LES JARDINS DE MONAL, SAS

Numéro de dépôt :
4066583
Date de dépôt :
06/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/02/2024
MONAL SENIORS Domaine Résidentiel de LES JARDINS DE MONAL

Présentation de la marque MONAL SENIORS Domaine Résidentiel

Déposée le 6 février 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES JARDINS DE MONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MONAL SENIORS Domaine Résidentiel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-09 du 28 février 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES JARDINS DE MONAL domicilié(e) Hameau l'Hôpital, 148 BIS Rue du Chausset - 01150 - CHAZEY SUR AIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 507 388 460 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES JARDINS DE MONAL, Mme ANDRE BRIGARD Claire domicilié(e) Hameau l'Hôpital, 148 BIS Rue du Chausset - 01150 - CHAZEY SUR AIN - France.

La marque MONAL SENIORS Domaine Résidentiel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4066583.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONAL SENIORS Domaine Résidentiel est expirée depuis le 6 février 2024.

LES JARDINS DE MONAL a également déposé les autres marques suivantes : LES JARDINS DE MONAL


LES JARDINS DE MONAL, SAS - Hameau l'Hôpital, 148 BIS Rue du Chausset - 01150 - CHAZEY SUR AIN - France - SIREN 507388460


LES JARDINS DE MONAL, Mme ANDRE BRIGARD Claire - Hameau l'Hôpital, 148 BIS Rue du Chausset - 01150 - CHAZEY SUR AIN - France


Publication - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Errata de la publication - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Enregistrement avec modification - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; maisons de retraite pour personnes âgées.