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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES JARDINS DE LAFRANCAISE
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Isatis
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Isatis
LES JARDINS DE LAFRANCAISE, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3177878
Date de dépôt :
29/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/07/2022
Isatis de LES JARDINS DE LAFRANCAISE

Présentation de la marque Isatis

Déposée le 29 juillet 2002 par la Société Anonyme (SA) LES JARDINS DE LAFRANCAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Isatis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-36 du 6 septembre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES JARDINS DE LAFRANCAISE domicilié(e) 1 AVENUE DU QUERCY - 82130 - LAFRANCAISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 217 651 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SA LES JARDINS DE LAFRANCAISE domicilié(e) 1 AVENUE DU QUERCY - 82130 - LAFRANCAISE - France.

La marque Isatis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3177878.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Isatis est expirée depuis le 29 juillet 2022.

LES JARDINS DE LAFRANCAISE a également déposé les autres marques suivantes : PLAISIRS DE COCAGNE La Sélection , O TOULOUSE LUTTE BIOLOGIQUE INTEGRÉE


LES JARDINS DE LAFRANCAISE, SOCIETE ANONYME - 1 AVENUE DU QUERCY - 82130 - LAFRANCAISE - France - SIREN 382217651


SA LES JARDINS DE LAFRANCAISE - 1 AVENUE DU QUERCY - 82130 - LAFRANCAISE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-20

Publication - Publication le 6 sept. 2002 au BOPI 2002-36

Renouvellement sans limitation le 29 juin 2012 n°2503334 - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-06-29

Fruits frais Légumes frais Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.