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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES JARDINS DE LA SABINE
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CHÂTEAU LA SABINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHÂTEAU LA SABINE
LES JARDINS DE LA SABINE, SARL

Numéro de dépôt :
4004019
Date de dépôt :
12/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/05/2023
CHÂTEAU LA SABINE de LES JARDINS DE LA SABINE

Présentation de la marque CHÂTEAU LA SABINE

Déposée le 12 mai 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES JARDINS DE LA SABINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CHÂTEAU LA SABINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-22 du 31 mai 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES JARDINS DE LA SABINE domicilié(e) CHATEAU LA SABINE - 11220 - SAINT LAURENT DE LA CABRERISSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 257 961 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES JARDINS DE LA SABINE, Mme MALLENT CATHERINE domicilié(e) CHATEAU LA SABINE - 11220 - SAINT LAURENT DE LA CABRERISSE - France.

La marque CHÂTEAU LA SABINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4004019.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHÂTEAU LA SABINE est expirée depuis le 12 mai 2023.


LES JARDINS DE LA SABINE, SARL - CHATEAU LA SABINE - 11220 - SAINT LAURENT DE LA CABRERISSE - France - SIREN 490257961


LES JARDINS DE LA SABINE, Mme MALLENT CATHERINE - CHATEAU LA SABINE - 11220 - SAINT LAURENT DE LA CABRERISSE - France


Publication - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Enregistrement avec modification - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; cidres spiritueux ; vins d'appellation d'origine contrôlée.

Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping.