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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les Jardins de la Cité
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RSO Francophones
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RSO Francophones
Les Jardins de la Cité, SARL

Numéro de dépôt :
3931089
Date de dépôt :
27/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/06/2022
RSO Francophones de Les Jardins de la Cité

Présentation de la marque RSO Francophones

Déposée le 27 juin 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les Jardins de la Cité auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RSO Francophones » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-30 du 27 juillet 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les Jardins de la Cité domicilié(e) 11 rue Ampère - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 531 516 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Jardins de la Cité, M. TOUITOU Patrick domicilié(e) 11 rue Ampère - 75017 - PARIS - France.

La marque RSO Francophones a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3931089.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RSO Francophones est expirée depuis le 27 juin 2022.

Les Jardins de la Cité a également déposé les autres marques suivantes : PYRAMIDE DE LA DIVERSITE


Les Jardins de la Cité, SARL - 11 rue Ampère - 75017 - PARIS - France - SIREN 449531516


Les Jardins de la Cité, M. TOUITOU Patrick - 11 rue Ampère - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Enregistrement sans modification - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; services de téléconférences ;

Éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.