Marque enregistrée - Marque en vigueur

MARQUIS DE DANGEAU
LES JARDINS DE L'ORBRIE, SAS

Numéro de dépôt :
4252723
Date de dépôt :
29/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/03/2026
MARQUIS DE DANGEAU de LES JARDINS DE L\'ORBRIE

Présentation de la marque MARQUIS DE DANGEAU

Déposée par voie électronique le 29 février 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES JARDINS DE L'ORBRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MARQUIS DE DANGEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-12 du 25 mars 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES JARDINS DE L'ORBRIE domicilié(e) ZA Alphaparc, 7 RUE de l'aliette, CS50039 - 79300 - BRESSUIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 233 143 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS LES JARDINS DE L'ORBRIE, M. Olivier BOURASSEAU domicilié(e) ZA Alphaparc, 7 RUE de l'aliette, CS50039 - 79300 - BRESSUIRE - France.

La marque MARQUIS DE DANGEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4252723.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARQUIS DE DANGEAU arrivera à expiration en date du 1 mars 2026.

LES JARDINS DE L'ORBRIE a également déposé les autres marques suivantes : LES JARDINS DE L'ORBRIE , LA TOURNÉE DU FOURNIL , Brixta , COEUR DE POM' , PUL PAO , Segora , FE BIZZ , COEUR DE POM' Fines Bulles de Fruits & Forte Personnalité , COEUR DE POM , La Cueilleuse de Saisons


LES JARDINS DE L'ORBRIE, SAS - ZA Alphaparc, 7 RUE de l'aliette, CS50039 - 79300 - BRESSUIRE - France - SIREN 435233143


SAS LES JARDINS DE L'ORBRIE, M. Olivier BOURASSEAU - ZA Alphaparc, 7 RUE de l'aliette, CS50039 - 79300 - BRESSUIRE - France


Publication - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

Bières ; boissons à base de fruits ; préparations pour faire des boissons ; nectars de fruits ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.